CONDITIONS D’UTILISATION

Lors de la connexion au Site, des Cookies sont déposés sur le terminal des Utilisateurs afin d’assurer le bon fonctionnement du Site ou encore à des fins de mesure d’audience. Les Utilisateurs sont informés des Cookies utilisés sur le Site ainsi que de leurs finalités par le biais de la présente Politique d’utilisation des Cookies (ci-après « la Politique »).

ARTICLE 1 – DÉFINITIONS

• Par « Cookie », il convient d’entendre tout fichier informatique, également appelé traceur, déposé sur le terminal de connexion de l’Utilisateur (téléphone mobile, ordinateur, tablette, etc.) lors de sa connexion au Site.
• Par « Utilisateur », il convient d’entendre toute personne qui navigue sur le Site.

ARTICLE 2 – CATÉGORIES ET FINALITÉS DES COOKIES

• Cookies techniques et strictement nécessaires au fonctionnement du Site

Les Cookies techniques ont seulement vocation à permettre aux Utilisateurs d’accéder au Site, notamment en sécurisant l’accès à ce dernier.

Les Cookies fonctionnels permettent, quant à eux, d’optimiser le fonctionnement du Site et de personnaliser l’expérience de navigation des Utilisateurs, notamment de

• Conserver la langue choisie par l’Utilisateur ;
• Conserver les données de navigation de l’Utilisateur (devise, localisation, etc.) ;
• Garder en mémoire le contenu d’un panier d’achat et facturer à l’Utilisateur le ou les produits achetés.

Les Cookies techniques et fonctionnels ne nécessitent pas le consentement préalable et exprès de l’Utilisateur.

• Cookies de mesure d’audience

Ces Cookies ont strictement vocation à générer des données statistiques anonymes de fréquentation et/ou de performance du Site pour le compte exclusif de Collège Royal. Ils permettent notamment à Collège Royal de :

• Connaître les contenus du Site les plus consultés et améliorer la qualité des services proposés ;
• Détecter des problèmes de navigation ;
• Améliorer les performances techniques ou ergonomiques du Site.

Les Cookies de mesure d’audience ne permettent en aucun cas le suivi global de la navigation de l’Utilisateur sur d’autres sites Internet.

Le dépôt de ces Cookies nécessite le consentement préalable et exprès des Utilisateurs.

• Cookies publicitaires

Ces Cookies permettent de proposer de la publicité ciblée aux Utilisateurs du Site.

À l’instar des Cookies de mesure d’audience, leur dépôt est conditionné au consentement préalable et exprès des Utilisateurs.

ARTICLE 3 – CONSENTEMENT DES UTILISATEURS

Conformément aux règlements et lois applicables à l’utilisation de traceurs en ligne, les Utilisateurs doivent consentir préalablement au dépôt des Cookies de mesure d’audience et des Cookies publicitaires par un acte positif clair.

À cet effet, lors de sa première connexion au Site, une fenêtre s’ouvre à partir de laquelle l’Utilisateur peut « Tout accepter » ou « Tout refuser » ou consentir au dépôt de Cookies catégorie par catégorie. La fermeture de la fenêtre par l’Utilisateur, sans expression d’un quelconque choix, ne vaut pas acceptation des Cookies. Dans cette hypothèse, seuls les Cookies exemptés de recueil du consentement seront déposés sur le terminal de l’Utilisateur, à savoir les Cookies techniques et fonctionnels.

Les Utilisateurs ont également la possibilité de donner leur consentement au dépôt des Cookies via le Centre de gestion des Cookies du Site.

Les Utilisateurs peuvent, à tout moment, modifier leur choix et retirer leur consentement à l’utilisation des Cookies via le Centre de gestion des Cookies du Site.

ARTICLE 4 – DURÉE DES COOKIES – CONSERVATION DU CHOIX DES UTILISATEURS

Conformément aux lignes directrices et recommandation rédigées par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (« CNIL »), le choix exprimé par les Utilisateurs, qu’il s’agisse d’un consentement ou d’un refus, sera conservé pendant une durée de 6 mois et ce, de manière à ne pas les solliciter à nouveau pendant un certain laps de temps.

À l’expiration de cette durée, les Utilisateurs devront redonner leur consentement ou leur refus à l’utilisation des Cookies.

Les Cookies techniques et fonctionnels, qui ne requièrent pas le consentement préalable et exprès des Utilisateurs, seront conservés pour une durée maximale de 13 mois à compter de leur dépôt sur le terminal de connexion.

ARTICLE 5 – MODIFICATION DE LA PRÉSENTE POLITIQUE

Le Collège royal et militaire de Thiron-Gardais représenté par Stéphane Bern se réserve le droit de modifier la présente Politique, notamment lorsque ce changement est rendu nécessaire par l’adoption de nouveaux textes. Les Utilisateurs sont invités à la consulter régulièrement afin de se tenir informés des changements opérés.

ARTICLE 6 – CONTACT

Pour toute question relative à la présente Politique, merci de prendre contact à l’adresse suivante : contact@collegeroyal-thirongardais.fr

ou

Collège Royal et Militaire de Thiron-Gardais

12, Rue de l’Abbaye

28480 Thiron-Gardais